Déposée le 10 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CTF FRANCE SAURON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « THERMOPLAST JULIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CTF FRANCE SAURON domicilié(e) ZI Les Bordes, 19, rue Pierre Josse, CE 2413 - 91070 - BONDOUFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 081 150 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.
La marque THERMOPLAST JULIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CTF FRANCE SAURON, Société par Actions Simplifiée - ZI Les Bordes, 19, rue Pierre Josse, CE 2413 - 91070 - BONDOUFLE - France - SIREN 529081150
SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31
Boîtier de commande à distance assurant la gestion des données nécessaires à l'alimentation en énergie de tous les accessoires électro chauffants, notamment ceux des raccordements électro soudables de conduite en polyéthylène.
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; thermomètres non à usage médical, ensembles de contrôle de soudure.
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